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Marques déposées par monsieur Gilles ROLLET
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CLOS DES LYS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS DES LYS
M. Gilles ROLLET

Numéro de dépôt :
3888566
Date de dépôt :
13/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/01/2022
CLOS DES LYS de Gilles ROLLET

Présentation de la marque CLOS DES LYS

Déposée le 13 janvier 2012 par monsieur Gilles ROLLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CLOS DES LYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-05 du 3 février 2012.

Le déposant est monsieur Gilles ROLLET domicilié(e) 201 ROUTE DU LAC - 69830 - SAINT GEORGES DE RENEINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gilles ROLLET domicilié(e) 201 ROUTE DU LAC - 69830 - SAINT GEORGES DE RENEINS - France.

La marque CLOS DES LYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3888566.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DES LYS est expirée depuis le 13 janvier 2022.

Gilles ROLLET a également déposé les autres marques suivantes : BOISTRAY artisan moulinier , Monsieur Paul , FRANCE PERMACULTURE


M. Gilles ROLLET - 201 ROUTE DU LAC - 69830 - SAINT GEORGES DE RENEINS - France


M. Gilles ROLLET - 201 ROUTE DU LAC - 69830 - SAINT GEORGES DE RENEINS - France


Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ;

Boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades.